Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAT
PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
96641242
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque BEAT

Déposée le 11 septembre 1996 par PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque BEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAT est expirée depuis le 11 septembre 2006.

PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : SONATA , (Marque figurative) , EASY , CRYSTAL CLEAR , PHILIRAMA , PHILIPS , PHILIPS , PHILISHAVE , COMBI


PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais) - Groenewoudseweg 1, 5621 BA Eindhoven PAYS-BAS - Pays-Bas


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Inscription le 22 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248411 - Publication au BOPI 1998-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Appareils pour ltenregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou de données, notamment téléphones, appareils de radio-messagerie